Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esprit Bad
Fédération Française de Badminton, Association

Numéro de dépôt :
4279149
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2026
Esprit Bad de Fédération Française de Badminton

Présentation de la marque Esprit Bad

Déposée le 10 juin 2016 par la société Fédération Française de Badminton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Esprit Bad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société Fédération Française de Badminton domicilié(e) 9 AVENUE Michelet - 93583 - SAINT OUEN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 733 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Badminton, Mme LATTAT Ludivine domicilié(e) 9 AVENUE Michelet - 93583 - SAINT OUEN Cedex - France.

La marque Esprit Bad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Bad arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

Fédération Française de Badminton a également déposé les autres marques suivantes : F.F.BA. , BEACHMINTON , FFBaD , Eurobad 2016 , F.F.B.A. FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON BADMINTON JUNIOR , ULTRA BADMINTON , 100% BADMINTON , L'OFFICIEL DU BADMINTON JOURNAL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE BADMINTON , Formabad , ULTRA BAD


Fédération Française de Badminton, Association - 9 AVENUE Michelet - 93583 - SAINT OUEN cedex - France - SIREN 331733840


Fédération Française de Badminton, Mme LATTAT Ludivine - 9 AVENUE Michelet - 93583 - SAINT OUEN Cedex - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Publicité ;

Formation ; activités sportives et culturelles.